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  Lundi 22 Octobre 2018  
 

Deuxième trimestre 2018

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L’ OIAC face à la réapparition d' armes chimiques

Par S.E.M. Ahmet ÜZÜMCÜ,
Directeur général de l’Organisation pour l’Interdiction des Armes chimiques (OIAC) et Officier de la Légion d'honneur

«Je suis de ceux qui, comme Nobel, pensent que l'humanité tirera plus de bien que de mal des nouvelles découvertes. »
Marie Curie

Le moteur du progrès humain combine pensée rationnelle et succès scientifiques. Les découvertes et avancées dans ce domaine représentent un facteur prépondérant dans la création de la société moderne. Notre optimisme permanent quant à l'amélioration du sort de l'humanité se fonde dans une grande mesure sur les ressources scientifiques et technologiques qui peuvent être déployées au bénéfice de la croissance et du développement à l’échelle mondiale. La science ne se contente pas seulement d’offrir des solutions à des problèmes pratiques. Elle élargit aussi notre compréhension de l’univers et de notre place dans celui-ci, en éclairant des domaines jusqu'ici inconnus. Toutefois, comme le laisse penser la citation de Marie Curie, cet optimisme se teinte de la crainte que suscite une potentielle application de la science à des fins hostiles.
Le XXème siècle a malheureusement prouvé la validité de cette inquiétude. La fission nucléaire a libéré l’énergie de l’atome et révélé une source abondante d’énergie ; elle a également conduit aux armes nucléaires. Les progrès dans le domaine de la chimie ont ouvert de nouvelles perspectives pharmaceutiques et agricoles ; mais ils ont également entraîné l’apparition d’agents neurotoxiques. Ce potentiel létal de la chimie en particulier a été utilisé à plusieurs reprises, notamment sur les champs de bataille, avec des conséquences dévastatrices.
Dans les décennies qui ont suivi la première utilisation à grande échelle de chlore gazeux au village belge d'Ypres en avril 1915, une multitude de produits chimiques toxiques se sont invités dans de nombreux conflits de par le monde, tuant et mutilant sans distinction soldats et civils. Leur létalité n'a fait qu'augmenter avec le développement des connaissances en chimie. Les agents neurotoxiques – sarin, tabun et VX – ont constitué un saut quantique dans la capacité d'infliger la mort au moyen de substances toxiques avec efficience et efficacité.
L'utilisation de poison comme moyen de guerre est depuis longtemps un tabou. L'utilisation de gaz sur le front occidental et ailleurs, lors de la Première guerre mondiale, a provoqué un écœurement viscéral des deux parties au conflit. Ce dégoût a suscité un élan politique, qui a abouti en 1925 à la première mesure concrète prise par la communauté internationale en vue d'interdire cette méthode de combat : l’adoption du Protocole de Genève interdisant l'utilisation d'armes chimiques et biologiques. Cette démarche s'est toutefois révélée insuffisante pour arrêter de manière décisive la guerre chimique et ses préparatifs. En conséquence, une nouvelle interdiction, plus complète et vérifiable, la Convention sur l'interdiction des armes chimiques (CIAC) a été négociée et finalement ouverte à la signature en 1993 à Paris.
Ce nouvel instrument international a marqué un tournant majeur du désarmement mondial. En tant qu'instrument de désarmement, la CIAC est unique. Il s'agit de la première Convention qui interdit toute une catégorie d'armes de destruction massive et comporte un régime strict et efficace de vérification internationale. En outre, pour en superviser la mise en œuvre, il a été créé un organe international indépendant, à savoir l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC), dont je suis le Directeur général.
L'OIAC n'existe que depuis 21 ans, une période relativement courte pour une organisation internationale, mais les succès qu’elle a enregistrés dans ses quatre principaux domaines d’activité – désarmement, non-prolifération, assistance et protection et coopération internationale – sont impressionnants. En effet, la CIAC bénéficie d’un soutien écrasant, puisque la Convention compte actuellement 193 États membres.
Le désarmement chimique est un objectif prioritaire de l'OIAC depuis le premier jour de l’Organisation. Nos réalisations dans ce domaine sont sans précédent. Depuis l'entrée en vigueur de la CIAC en 1997, huit États parties ont déclaré quelque 72 000 tonnes d'agent de guerre chimique. Jusqu'à présent, nous avons vérifié la destruction de plus de 96% de ces stocks. Nous atteindrons 100% lorsque les États-Unis arriveront au terme de leur processus de démilitarisation chimique, dont l'achèvement est prévu en2023.
La surveillance de la destruction complète des arsenaux chimiques représente un des volets clés des efforts visant à s’assurer que les armes chimiques ne constitueront plus jamais une menace pour l'humanité. Par ailleurs, un autre aspect significatif des travaux de l'Organisation réside dans ses activités moins connues mais non moins professionnelles de vérification d’installations industrielles chimiques et de laboratoires commerciaux, dans le monde entier, afin de s’assurer que ceux-ci ne servent qu'à des fins pacifiques. La vérification crée entre États membres une loyauté certaine et leur donne la confiance mutuelle qu'ils respectent pleinement leurs engagements. De fait, les inspecteurs de l'OIAC ont effectué plus de 6 700 inspections depuis la création de l'Organisation.
Si la CIAC est principalement un traité de désarmement, elle reconnaît également la nécessité de promouvoir la coopération internationale et l'assistance pour le développement technologique et économique. L'OIAC s'efforce de faciliter une coopération utile dans le cadre d'une multitude de programmes offerts par sa Division de la coopération internationale et de l'assistance. Chapeautant le renforcement des capacités dans des domaines qui vont de la fabrication de produits chimiques et du développement des compétences en chimie analytique jusqu’à l'échange de matériel de laboratoire, l'OIAC aide les États parties en développement à jouir des utilisations pacifiques de la chimie prévues au titre de la Convention.
Ces progrès réalisés par l'Organisation dans l'accomplissement de la promesse de la CIAC sont importants et appréciés. En reconnaissance de ses succès dans le domaine du désarmement chimique et de sa contribution aux objectifs de paix et de sécurité dans le monde, l'OIAC a reçu en 2013 le prix Nobel de la paix. L'attribution de cette distinction a été une consécration des efforts de l'Organisation. Mais au-delà de la célébration de nos succès, nous sommes parfois amenés à faire face à des défis difficiles.
L'un des plus importants de ces dernières années a été notre mission en République arabe syrienne. Cette mission a commencé en 2013, lorsque l'OIAC a appuyé le Mécanisme du Secrétaire général de l'Organisation des Nations unies chargé d’enquêter sur l'utilisation d'armes chimiques dans le quartier damascène de La Ghouta. Les constatations du Mécanisme, ont permis de conclure que du sarin avait été utilisé contre des civils, causant un grand nombre de victimes. Il s’en est suivi, à juste titre, une indignation internationale. Dans la foulée de l’adhésion de la Syrie à la CIAC en septembre 2013 a été lancé l'un des processus de démilitarisation les plus ambitieux jamais entrepris dans un cadre multilatéral.
En vertu de décisions du Conseil exécutif de l'OIAC et du Conseil de sécurité de l'ONU, la Mission conjointe OIAC-ONU a été chargée d’éliminer dans un délai d'un an le programme d'armes chimiques syrien, dans un pays ravagé par une guerre civile. Il a fallu pour cela détruire toute une gamme d'armes chimiques et de précurseurs, pour la plupart enlevés et transportés dans des installations situées hors du territoire syrien. Trente États membres de l'OIAC, ainsi que l'Union européenne, ont fourni un soutien financier et en nature, dans le cadre d'une coopération internationale exceptionnelle.
La mission en Syrie était censée s'achever en 2014. Malheureusement, cela n'a pas été le cas. En avril 2014, j'ai créé une Mission d'établissement des faits (FFM) chargée d'enquêter sur des allégations persistantes et crédibles d'utilisation de chlore en tant qu'arme. Jusqu'ici, la FFM, qui travaille encore en Syrie, a enquêté de manière impartiale et très professionnelle sur plus de 80 allégations et a déterminé que des armes chimiques ont vraisemblablement été utilisées dans 14 des cas étudiés.
À ces activités s'est ajouté le Mécanisme d'enquête conjoint OIAC-ONU (JIM), créé par la résolution 2235 (2015) du Conseil de sécurité de l'ONU et chargé d'attribuer la responsabilité de ces attaques incessantes. Le JIM, qui a produit sept rapports sur la question, a examiné de multiples incidents et, conformément à son mandat, a été en mesure, dans plusieurs incidents au cours desquels ont été utilisées des armes chimiques, d'établir la responsabilité au niveau de l'État et du groupe terroriste auto-proclamé État islamique. Le mandat du JIM n'a pas été prolongé à la fin de 2017. Alors que des attaques aux armes chimiques ont continué d’être signalées, force est de constater qu’il n'y a plus de mécanisme international qui puisse attribuer la responsabilité de ces graves violations de la paix.
Entre-temps, la FFM poursuit ses travaux. Le 7 avril 2018, l'OIAC a réagi à des signalements crédibles d'utilisation de produits chimiques toxiques comme armes à Douma, une ville de La Ghouta orientale. Une équipe d'experts de la FFM a été envoyée en Syrie et, après quelques retards dus à des facteurs hors de son contrôle, a finalement pu commencer à recueillir des échantillons le 21 avril. Au moment de la rédaction du présent article, la FFM avait achevé son déploiement initial à Douma et les échantillons recueillis étaient en cours d'examen par le Laboratoire de l'OIAC à La Haye ainsi que par des laboratoires désignés de l’Organisation.
Parallèlement aux activités de la FFM, l'OIAC s’efforce également d'éclaircir certaines questions non réglées concernant la déclaration initiale de la République arabe syrienne au sujet de son programme d'armes chimiques. L'OIAC, par l'intermédiaire de son Équipe d'évaluation des déclarations (DAT) travaille avec les autorités syriennes afin de résoudre les lacunes, incohérences et ambiguïtés dans sa déclaration. La DAT a conduit 19 visites en Syrie et tenu de nombreuses consultations avec des responsables syriens, aussi bien à La Haye qu'à Damas. La communication par la Syrie d'explications techniquement et scientifiquement plausibles en réponse à plusieurs questions reste l’élément clé qui permettra de mener cette affaire à une conclusion satisfaisante. Les informations qui ont été fournies jusqu'à présent ne sont pas suffisantes pour que le Secrétariat confirme que la République arabe syrienne a soumis une déclaration qui peut être considérée comme précise et complète.
Par ailleurs, il y a eu d'autres attaques choquantes contre des personnes, au cours desquelles des agents neurotoxiques parmi les plus mortels ont été utilisés. Tout d'abord l'incident à l'aéroport de Kuala Lumpur en février 2017 ; et, plus récemment, l'attaque perpétrée avec un agent neurotoxique encore plus puissant à Salisbury, au Royaume-Uni. En réponse à une demande d’assistance technique présentée à l'Organisation par Londres au titre de l'Article VIII de la Convention, une équipe d'experts de l'OIAC a été dépêchée sur place au mois de mars.
Des échantillons ont été prélevés sur des sites suspectés d’être contaminés et sur les trois principales victimes. En outre, les experts de l’OIAC ont notamment examiné les données présentées par les Britanniques ainsi que les résultats de leurs analyses chimiques. Les échantillons recueillis, en plein respect des procédures de conservation des preuves, ont été ramenés aux Pays-Bas pour analyse au Laboratoire de l'OIAC et dans quatre laboratoires désignés. Lorsque le Secrétariat a terminé ses travaux, nos résultats ont confirmé les constatations du Royaume-Uni quant à l'identité du produit chimique toxique utilisé à Salisbury. L'assistance de l'OIAC était indépendante de l'enquête britannique, et les autorités britanniques poursuivent leurs investigations sur les événements du 4 mars.
L'utilisation de tout produit chimique toxique pour nuire à des personnes préoccupe gravement l'OIAC. L'utilisation d'armes chimiques à un moment de l'histoire où ce fléau semblait avoir été banni représente un grave défi pour l'Organisation et la communauté internationale. Cette tendance constitue un affront préoccupant envers la norme mondiale établie de longue date contre les armes chimiques. Norme, devrais-je ajouter, pour le renforcement de laquelle la CIAC a été créée. Toute utilisation d'arme chimique est une violation de ce traité et sape la norme. En l’absence d’attribution de responsabilité, la réémergence puis l'acceptation que des produits chimiques soient des armes légitimes de guerre et de terreur ne pourront être dissuadées.
De tels incidents ont suscité un degré élevé d'intérêt du public. Si l'on considère, par exemple, le trafic Internet, la publication de notre rapport sur l'incident de Salisbury a amené environ 42 400 utilisateurs individuels à accéder au site Web de l'OIAC en une seule journée. Cela représente plusieurs fois le trafic quotidien habituel. Cet intérêt du public doit maintenant être canalisé vers l'action.
Le Secrétariat technique de l'OIAC s'acquitte de ses responsabilités d'une manière indépendante, impartiale et professionnelle, en présentant des informations factuelles et fiables et en les communiquant aux États membres. Il n'est pas question de nier le risque de polarisation politique qui entoure la publication des résultats de nos enquêtes sur l'utilisation d'armes chimiques. Les États membres en vertu des engagements auxquels ils ont souscrit par leur adhésion au traité, doivent agir comme gardiens de la norme. C'est là l'équilibre qui doit être préservé car ce n’est rien de moins que la paix et la sécurité internationales qui sont en jeu.
Au-delà de l'accent mis sur l'OIAC et les activités d'enquêtes qu’elle mène aujourd’hui, il faut garder à l'esprit les défis émergents auxquels l'Organisation pourrait être confrontée ainsi que l'efficacité à long terme de la CIAC. À mesure que la vérification de la destruction des armes chimiques déclarées approche de sa fin, l'OIAC déplace le curseur en mettant l'accent sur la prévention de la réapparition des armes chimiques. Il s'agit d'un concept plus vaste que la non-prolifération : les progrès de la science et de la technologie doivent être continuellement examinés afin de saisir leurs implications et leur impact sur les exigences de la CIAC ; tous les États membres doivent mettre en œuvre les interdictions prévues par la Convention au moyen d'une législation nationale efficace et de mesures d'application ; enfin, des cadres coopératifs doivent être créés afin de traiter la menace du terrorisme dans sa dimension transnationale. Notre tâche, en résumé, consiste à garantir que les armes chimiques demeurent des vestiges du passé et non des menaces persistantes.
Aujourd'hui, les risques de réapparition proviennent de plus en plus du risque d’acquisition ou de développement d’agents de guerre chimique par des acteurs non étatiques. Il ne s'agit pas d'une préoccupation hypothétique ou théorique, mais d'un danger réel et présent.
Le potentiel du terrorisme chimique, dans toute son horreur, a d'abord été démontré en 1995 par la secte Aum lorsque celle-ci a attaqué des voyageurs dans le métro de Tokyo avec du sarin, un agent neurotoxique, tuant 12 personnes et en blessant plus de 1 000. Plus récemment, le Secrétariat a déterminé que le soi-disant État islamique a utilisé de l'ypérite dans des attaques en Syrie et en Irak. Dernièrement, le Gouvernement australien a rapporté que des acteurs non étatiques prévoyaient des attaques terroristes avec des produits chimiques toxiques sur son territoire.
Pour faire face à ce type de menace, l'OIAC a adopté plusieurs approches. Premièrement, outre son groupe de travail à composition non limitée sur le terrorisme, un sous-groupe de travail sur les acteurs non étatiques a été créé en 2016, chargé d'examiner les meilleures pratiques dans les domaines de la sécurité et de la sûreté chimiques. Ces activités ont été confortées par une décision visant à lutter contre la menace d'acteurs non étatiques, prise par le Conseil exécutif à la fin de 2017. Cette décision a notamment souligné le rôle de l'OIAC dans la prévention du terrorisme chimique et la riposte à celui-ci.
Deuxièmement, la coopération avec d'autres organisations pertinentes a également été désignée comme prioritaire. L'OIAC vise à construire un partenariat actif avec les Nations unies par l'intermédiaire de son Équipe spéciale de lutte contre le terrorisme (CTITF). Au sein de la CTITF, l'OIAC co-anime, avec l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), un groupe de travail sur la prévention des attaques avec des armes de destruction massive et la réaction à ces attaques, le but étant d'appuyer la mise en œuvre de la stratégie mondiale de l'ONU contre le terrorisme.
Une des principales priorités consiste à veiller à l'interopérabilité et à une coordination inter-institutions efficace en cas d'attaque chimique ou biologique. Dans ce cadre, l'OIAC œuvre en vue de renforcer la cohérence entre ses actions et celles des 38 entités des Nations unies qui participent aux activités de la CTITF, et elle a récemment signé un pacte sur la « Coordination de la lutte mondiale contre le terrorisme », qui renforce la coordination entre ces entités.
Troisièmement, le Secrétariat a mis en place ses propres moyens d’action rapide afin d’aider des États membres qui seraient attaqués par un acteur non étatique au moyen de produits chimiques toxiques. En 2016, l'Organisation a approuvé la création d'une Mission d'intervention rapide et d'assistance (RRAM), comprenant une équipe d'experts dotée de capacités de déploiement lui permettant d’intervenir dans des délais très courts. La RRAM peut fournir une assistance à tout État membre à sa demande dans des domaines comme la détection et l'analyse chimiques, le traitement médical et la décontamination. Il s'agit là de quelques-uns des moyens de réponse de l'OIAC face aux défis futurs qui menacent la norme contre les armes chimiques.
Au moment d’envisager l'avenir, il est clair que nous avons atteint un point critique dans la préservation de la norme internationale. Mais, considérant le passé, il est indéniable que l'OIAC a réalisé des progrès remarquables dans la réalisation de la promesse portée par la CIAC d'un monde exempt d'armes chimiques. Il nous faut maintenant nous donner les moyens de rendre ces progrès irréversibles.
Car les armes chimiques sont abominables et nous avons tous l'obligation de faire tout ce qui est en notre pouvoir pour mettre un terme à une utilisation qui n’a que trop duré.
Les États, agissant dans le cadre du système multilatéral existant se doivent de faire respecter l'autorité de la CIAC. D'autres initiatives, comme le « Partenariat international contre l'impunité d'utilisation d'armes chimiques », inauguré en janvier 2018 par le Gouvernement français, devraient être considérées comme s'ajoutant à cet effort car la mise en œuvre pleine et effective de la CIAC est un objectif que personne ne met en doute. Traduire cette volonté en actes garantira que la chimie reste une force de bien pour l'humanité et non une force de destruction.

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