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Premier trimestre 2008

La lettre diplometque
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  M. / Mr Michel Danet

L’OMD, façonner le futur du commerce mondial

Par M. Michel Danet, Secrétaire général de l'Organisation mondiale des douanes (OMD)

L'Organisation mondiale des douanes (OMD) est la seule organisation intergouvernementale compétente en matière douanière. L'OMD est connue notamment pour ses travaux relatifs à l'élaboration de normes douanières de portée mondiale, la simplification et l'harmonisation des procédures douanières, la sécurité de la chaîne logistique internationale, la lutte contre les infractions douanières, la facilitation des échanges, l'éthique et pour ses initiatives en matière de renforcement durable des capacités douanières. L'OMD est également responsable de l'administration des aspects techniques des accords sur l'Evaluation des douanes et sur les Règles d'origine de l'Organisation mondiale du Commerce (OMC).
En 1952, la convention portant création d'un Conseil de coopération douanière (CCD) entre en vigueur. En 1994, le nombre de ses membres s'étant accru, le Conseil adopte la dénomination d'Organisation mondiale des douanes afin de mieux refléter son envergure internationale. Avec son siège à Bruxelles (Belgique), l'OMD compte aujourd'hui 172 administrations des douanes membres. Réparties dans le monde entier, ces administrations, qui opèrent dans des contextes socio-économiques variés, gèrent 98 % du commerce international. Depuis juillet 2007, les Communautés européennes disposent, à titre de mesure transitoire, de droits similaires à ceux dont jouissent les membres de l'OMD pour les domaines qui relèvent de leurs compétences.
En tant que centre mondial d'expertise douanière, l'OMD est le porte-parole de la communauté douanière internationale. En favorisant l’émergence d’un environnement douanier honnête, transparent et prévisible, l’Organisation contribue au bien-être économique et social de ses membres. Il s’agit d’encourager les échanges commerciaux licites tout en permettant aux administrations douanières de prendre des mesures efficaces contre les activités frauduleuses qui ont souvent des effets dévastateurs sur le plan économique et social.

« Améliorer l’efficacité des administrations des douanes »

La mission principale de l'OMD consiste à améliorer l'efficacité des administrations des douanes dans leurs responsabilités quotidiennes en matière d'organisation des échanges. En raison du rôle vital de la douane dans l'essor des échanges commerciaux, cette efficacité peut en effet avoir une incidence réelle sur la compétitivité économique des nations et sur la confiance des investisseurs étrangers.
Pour s'acquitter de sa mission, l'OMD élabore et administre divers instruments internationaux visant à l'harmonisation et l'application uniforme de systèmes et procédures douanières simplifiés et efficaces régissant la circulation transfrontière des personnes, des marchandises et des moyens de transport. Elle travaille aussi à l'élaboration de normes internationales destinées à sécuriser et faciliter le commerce mondial, qui contribuent aux initiatives mondiales de renforcement de la protection de la chaîne logistique contre les menaces que font pesées le terrorisme international et le crime organisé, tout en facilitant la circulation des marchandises licites. L'OMD est également chargée de renforcer les capacités de ses membres afin qu’ils puissent faire face aux contraintes et aux défis de l'environnement commercial actuel. Elle s’attache pour se faire à l'amélioration des méthodes de travail, de la gestion des ressources humaines, de l'éthique et à favoriser un climat de transparence et de bonnes pratiques de gouvernance qui contribue à la modernisation de l'univers des douanes.
L'OMD a également pour mission d'encourager les partenariats douane-douane et douane-secteur privé en améliorant la communication et l'échange d'informations entre parties. L’Organisation dispense également des formations aux représentants du secteur privé désireux de perfectionner leurs connaissances en matière douanière afin de maîtriser les éléments clés d’une adaptation réussie aux évolutions du commerce international et de faciliter leurs rapports avec les administrations douanières en assurant la promotion d'une culture de conformité. Ces ateliers sont complétés par de nombreuses manifestations internationales ouvertes aux douanes et à leurs partenaires.
Forum de dialogue et d'échange d'expériences entre délégués des administrations douanières nationales, l'OMD soutient ses membres en leur offrant un large éventail de conventions et autres instruments internationaux. Le Secrétariat de l'OMD encourage également les travaux des administrations douanières dans le monde entier en constituant un réseau de partenariats efficaces avec toutes les parties prenantes du commerce mondial incluant d'autres organisations internationales et régionales compétentes, ainsi que le secteur privé et le monde universitaire. Cette approche partenariale garantit à l'OMD et ses membres l'apport précieux d'une grande diversité d'intervenants représentant le commerce international.

Gouvernance
Organe directeur de l'OMD, le Conseil s'appuie sur les compétences d'un Secrétariat et d'un ensemble de comités techniques et consultatifs afin d'accomplir sa mission. Reflétant la diversité du Conseil, le Secrétariat est composé de plus de 100 fonctionnaires internationaux, experts techniques et personnels administratifs d'une trentaine de nationalités différentes. Le Conseil, actuellement présidé par M. Tapani Erling, Directeur général de l'Administration des douanes finlandaises, reçoit le soutien de la Commission de politique générale qui tient le rôle de comité directeur dynamique, du Comité financier qui donne des conseils en matière de finances et de questions budgétaires et d’un Comité d'audit qui apporte un soutien stratégique à la direction.
En outre, le Conseil a créé un Sous-comité d'éthique (pour la mise en œuvre des meilleures pratiques dans le domaine de l'éthique), un Groupe de travail SAFE (mise en œuvre du Cadre de normes SAFE pour la sécurisation et la facilitation des échanges mondiaux), un Groupe de travail SECURE (élaboration de normes pour faciliter la lutte contre la contrefaçon et la piraterie), un Groupe de travail de haut niveau sur le renforcement des capacités (surveillance des activités générales de renforcement des capacités des douanes de l'OMD) et un Groupe consultatif du secteur privé (Forum pour les opérateurs économiques chargé de fournir des conseils sur la mise en œuvre du cadre SAFE).
Au sein du Secrétariat, les travaux techniques sont exécutés par un certain nombre de groupes de travail : le Comité du système harmonisé (travaux sur les tarifs internationaux et les classements), le Comité technique permanent (Harmonisation et simplification des procédures douanières et utilisation de la TI), le Comité de la lutte contre la fraude (protection de la société au sens le plus large), le Comité technique de l'évaluation des douanes (interprétation et application uniforme de l'Accord sur l'évaluation en douane de l'OMC) et le Comité technique des Règles d'origine (application de l'Accord OMC sur les Règles d'origine).

Initiatives clés
L'OMD poursuivra la promotion de ses initiatives clés au cours des années à venir. Il s’agit en premier lieu de la mise en œuvre du Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial. Vient ensuite le renforcement de la lutte contre la contrefaçon et la piraterie : le programme SECURE a pour objet de renforcer les techniques de contrôle des administrations douanières afin de relever efficacement le défi lancé par la contrefaçon et la piraterie, en particulier en ce qui concerne la contrefaçon de médicaments, de produits alimentaires, de pièces automobiles, de jouets et de nombreux autres produits de grande consommation. Enfin, l’OMD s’engage à aider ses membres à organiser leurs opérations de lutte contre la fraude, notamment en ce qui concerne le trafic de drogue et de produits précurseurs, les délits contre l'environnement et les contrefaçons, en utilisant le Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN), outil de communication qui offre un environnement sécurisé à l'échange d'informations et de renseignements opérationnels.
Par ailleurs, l'OMD s'est engagée à améliorer les capacités de ses membres à régler les questions de facilitation des échanges alors que les négociations de l'OMC en la matière progressent. L'OMD poursuivra également ses diverses activités de renforcement des capacités douanières, y compris la mise en œuvre, déjà commencée, du programme Columbus de l'OMD, une importante initiative de renforcement des capacités conçue pour aider les membres de l'OMD à mettre en œuvre le Cadre SAFE en coopération avec le secteur privé. Ces initiatives sont essentielles : leur objectif est de permettre aux administrations douanières de se doter de nouvelles méthodes et d'instruments opérationnels modernes qui renforceront le rôle de ces administrations aux frontières et faciliteront les activités de leurs administrations.

Les douanes au XXIème siècle

En préparant les administrations douanières et leurs partenaires à relever les défis et à saisir les opportunités offertes par le commerce international, l'OMD continuera à affiner et à préparer un scénario crédible de l'environnement douanier du XXIème siècle qui permette à l'Organisation et à ses membres d'apporter des réponses stratégiques et tangibles tout en conférant à la douane une position de leader dans le futur.
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